Études

Construire et mettre en oeuvre un Plan Climat Territorial

Par Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie - ademe.fr | - mis à jour :

Le changement climatique est aujourd’hui une réalité qui ne fait plus débat scientifique. A l’occasion des récents travaux du Grenelle de l’environnement, la France a renforcé son engagement dans la perspective d’une réduction par quatre de ses émissions de gaz à effet de serre à l’horizon 2050.

Le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement, voté à la quasi unanimité à l’Assemblée nationale et à l’unanimité au Sénat, insiste sur le rôle fondamental des collectivités pour atteindre cet objectif ambitieux : « Le rôle des collectivités publiques dans la conception et la mise en oeuvre de programmes d’aménagement durable doit être renforcé. À cet effet, l’État incitera les régions, les départements et les communes et leurs groupements de plus de 50 000 habitants à établir, en cohérence avec les documents d’urbanisme, des « plans climaténergie territoriaux » avant 2012 (article 7) ». Cette mesure concerne près de 400 collectivités.

Pour faciliter cette dynamique de généralisation des Plans Climat Territoriaux, l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEM) se constitue, en liaison avec ses partenaires, en centre de ressources pour apporter le soutien méthodologique et opérationnel essentiel aux collectivités.

Dans ce cadre, Construire et mettre en oeuvre un Plan Climat Territorial constitue le premier document mis à disposition des chefs de projet et chargés de mission des collectivités pour les aider dans l’élaboration du Plan Climat de leur territoire.

Conçu à partir des retours d’expériences de collectivités et de territoires déjà engagés dans ces dynamiques, il constitue un véritable outil méthodologique qui conduira pas à pas le chef de projet dans sa mission, en l’invitant à inscrire la politique Climat du territoire dans une démarche d’amélioration continue.

L’élaboration des Plans Climats Territoriaux débute et la dynamique qui s’en dégage entraîne de nombreuses questions nouvelles. Ce premier guide ne prétend pas répondre à toutes vos interrogations.

Notre objectif est bien de le compléter et de l’enrichir à partir des enseignements tirés de vos nouvelles expériences.

Je forme le voeu que, grâce à ce guide, chacun des territoires puisse s’engager plus déterminé encore dans son projet Climat et contribuer ainsi à l’engagement collectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre.

Philippe VAN DE MAELE -
Président de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie